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1. Éditeur du site
Le site itqanan.com est édité par :
ITQANAN Engineering, entrepreneur individuel (micro-entreprise),
exerçant sous le nom commercial ITQANAN Engineering.
Siège : 60 rue François 1er, 75008 Paris, France.
SIREN : 988 815 130 — SIRET : 988 815 130 00014.
Code APE : 6203Z (programmation, conseil et autres activités informatiques).
TVA : non applicable, article 293 B du CGI (franchise en base).
Courriel : [activez JavaScript pour voir l'e-mail]
Téléphone : +213 549 448 569
Directeur de la publication : le dirigeant d’ITQANAN Engineering.
2. Hébergeur
o2switch — SAS au capital de 100 000 €
Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
RCS Clermont-Ferrand 510 909 807 — Téléphone : 04 44 44 60 40
www.o2switch.fr
3. Activité
ITQANAN Engineering fournit des prestations d'ingénierie informatique : systèmes et infrastructures, réseaux, cybersécurité, cloud, et conception de sites et solutions web. Les prestations s'adressent principalement à des clients professionnels.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus de ce site (textes, éléments graphiques, code, structure, calligraphie) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur, est interdite.
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5. Responsabilité
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7. Médiation de la consommation
Les prestations d'ITQANAN Engineering s'adressent exclusivement à une clientèle professionnelle. Le dispositif de médiation de la consommation, réservé aux litiges avec des consommateurs, ne s'applique pas à ces prestations.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site relève de la compétence des tribunaux français.
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